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Que savez vous de la propritété intelectuelle





geo
Voila moi étant donné que je programme de temps et jai fait un jeux online en vb et voila certains petits plaisantin s'amusent a me prendre mes ressources ou mes sources de mes programmes et en changent les credits en mettant leur nom et en se vantant d'avoir fait les programmes eux meme est ce que je peux faire quelque chose contre sa car je suis pour le fait de partager des biens intellectuels mais pas de vol.


J'ai une autre question , si je fais des programmes est ce que je peux en tant que createur de ce programme interdire son utilisation a certaines personnes ????


Merci de me repondre


Geo
systemofaxav
J'ai pas fait d'étude de droit, mais si tes programmes ne sont pas protégés par un brevet, tu ne peux pas faire grand chose.
Donc soit tu achètes un brevet pour chacun de tes programmes, soit tu laisses faire car au fond de toi même tu sais que ce ne sont rien que des petits merdeux sans talents, (que tu méprises bien sur).

Il y'a deux autres solution:
- Tu me communiques leurs noms et adresse, et pour seulement 150€ (par tête de pipe) je descends leur casser la tronche avec quelques potes
- Tu mets ton code sous licence GNU/GPL (c'est gratuit), mais tu ne pourras plus l'utiliser à des fins commerciales et devras rendre public le code source (mais je crois que c'est déjà le cas donc ce n'est pas un problème)

Un site : sourceforge.net

ouala ouala, j'éspère t'avoir aidé à résoudre ton problème.
deejay-bee
Au cas ou certains produits sous GPL sont des produits commerciaux (Ex : Mandriva Linux, Linspire...). Libre ne veut pas dire forcément gratuit.
geo
En fait moi on m'avais dit que d'apres la loi sur la propriété intelletuelle, je peux lancer des poursuites grace a la propriété intellectuelle mais j'aimerais savoir si quelqu'un connait!
systemofaxav
Pour pouvoir lancer des poursuites, il faut que tu puisses prouver que c'est bien toi qui es à l'origine du code.
Et si tu n'as pas déposé de brevet, ça va être très difficile.

Et puis, je ne connait pas l'ampleur de ton travail, mais si les pirates n'utilisent pas ton code à des fin commerciales, et que tu le mets toi même à disposition de tous sur le net, tu n'as aucune chance de gagner ton procès (s'il a lieur et ça aussi ça m'étonnerais)

Par exemple, de nombreux dessinateurs ou auteurs débutants (même developeurs de jeux) se font voler des idées en les présentant à un éditeur qui va leur refuser, mais la réutilisera à leur compte.
pompovor
ET bien dit donc tu ne rigole pas toi avec tes potes :p surtout pour 150€
lol

Mais tu est un pigeon aussi geo! Tu n'y peut absolument rien a part payer ! puis les procédure seront longues......
Donc c'est dans tes petites fesses Wink
Antoine_935
deejay-bee wrote:
Au cas ou certains produits sous GPL sont des produits commerciaux (Ex : Mandriva Linux, Linspire...). Libre ne veut pas dire forcément gratuit.


Il me semble que ce que vendent ces sociétés n'est pas le soft, mais bien le support du soft. mais peut etre que je me trompe.
Ranfaroth
systemofaxav wrote:
J'ai pas fait d'étude de droit, mais si tes programmes ne sont pas protégés par un brevet, tu ne peux pas faire grand chose.
Pas besoin d'avoir fait d'étude de droit pour savoir que cette phrase est doublement fausse... Rolling Eyes
Premièrement, dès que quelqu'un ecrit un programme, celui-ci est automatiquement protégé par le droit d'auteur, sans que son créateur ait quoique ce soit à faire.
Deuxièmement, les brevets n'ont rien à voir là dedans, puisque de toutes façons les programmes ne sont pas brevetables...


Bon, pour répondre à la question initiale, il te suffit juste de prouver ta paternité sur le code pour pouvoir légalement empêcher les plagieurs de continuer. Mais bon, un simple courrier de remontrance (indiquant clairement que la loi est derrière toi) devrait arriver à les calmer...
systemofaxav
Rah lala, il 'y en a qui ne suivent pas au fond. Confused

Les droits d'auteurs protègent les auteurs (ça on le sait), mais pas toujours les bons.
Combien d'auteurs ont vraiment écris leur romans? Pas beaucoup, la plupart avaient des négres (même Dumas vous vous rendez compte Surprised )... et pourtant ces derniers ne possèdent aucun droit sur leurs oeuvres.

Les droits d'auteurs donc ne protégent pas les auteurs, mais le premier quidam venu qui a pensé à déposé l'oeuvre à son nom. (On peut appeler ça un brevet ou ce que vous voulez
Les tribunals ne possédent pas encore de machines à remonter le temps, et n'ont toujours pas (officiellement en tout cas Wink ) recours à des voyantes, donc pour eux, l'auteur c'est celui qui à déposé l'oeuvre ne premier.

Et à propos d'un code qui est mis à la disposition de tous, ce serait vraiment le seul moyen!

Le code en lui même n'est pas protégé... ça dépend. Par exemple, le reverse enginering (desassembler un programme pour en trouver le code source en langage machine) est strictement interdit par la loi.
De cette manière le code est protégé.
De même, un "concept" ou un logiciel peut être protégé.
De même, il est interdit d'utiliser des morceaux de code sous licence GNU dans un programme sans rendre public le code complet du programme . (ou au moins la partie qui les utilise)

Dans le cas qui nous occupe, si tu compiles ton programme et que tu dépose un brevet dessus, n'importe qui ayant ton code source et le distribuant (de manière commerciale) s'expose à des sanctions. Mais comme de toute façon tu mets le code source à la disposition de tous, ça change tout.
Tu n'as aucun moyen (à part moi et mes potes Wink ) pour remedier à ce problème en passant par les recours légaux. (La loi c'est nous ... pour 150€ je le rappelle Mr. Green)
Ou bien fait toi beaucoup de pub et tagge partout que c'est toi l'auteur de ce code... mais je te conseillerais d'adopter un attitude plus mature et de laisser tomber Smile pour dévelloper un programme encore mieux que tu mettras sous une licence cette fois Smile
systemofaxav
Antoine_935 wrote:

Il me semble que ce que vendent ces sociétés n'est pas le soft, mais bien le support du soft. mais peut etre que je me trompe.


Je crois aussi que ce qui est payant, c'est l'ensemble de logiciels qui sont fournis avec.
Ranfaroth
Serieusement systemofaxav, vas te renseigner un minimum...
systemofaxav wrote:
Les droits d'auteurs donc ne protégent pas les auteurs, mais le premier quidam venu qui a pensé à déposé l'oeuvre à son nom.
Non.
Le droit d'auteur protège l'auteur. Lis la loi. Tu crois vraiment qu'il y a marqué "le premier quidam venu qui a pensé à déposé l'oeuvre à son nom." ? Tu confonds simplement avec la preuve de paternité qui peut être délicate si on n'y a pas pensé avant. Parmi les multiples solutions pour l'assurer, il y a selon le type d'oeuvre differents endroits où l'on peut enregistrer la création. Mais ce n'est nullement obligatoire Rolling Eyes
Quote:
donc pour eux, l'auteur c'est celui qui à déposé l'oeuvre ne premier.
Non plus... Pour eux, l'auteur c'est celui qui le prouve.
Quote:
De même, il est interdit d'utiliser des morceaux de code sous licence GNU dans un programme sans rendre public le code complet du programme . (ou au moins la partie qui les utilise)
Est-ce qu'au moins tu sais pourquoi ? C'est justement grâce à ce droit d'auteur par défaut.
Quote:
si tu compiles ton programme et que tu dépose un brevet dessus
Bon... Il faut le dire en quelle langue ? On n'a pas le droit de poser des brevets sur des logiciels, ou sur du code. En anglais peut-être ?
geo
ok merci a tous je pense que ce sujet est loin d'être clair mais au moins j'ai vu a quoi je m'attendais
systemofaxav
Même si ça ne s'appelle pas textuellement brevet, il est tout à fait possible de protéger des logiciels.
Essaie de modifier Windows (en remplacant toutes les allusions à microsoft) et de le vendre dans le commerce (juste pour rire Mr. Green)
olag
Quote:
Même si ça ne s'appelle pas textuellement brevet, il est tout à fait possible de protéger des logiciels.
Essaie de modifier Windows (en remplacant toutes les allusions à microsoft) et de le vendre dans le commerce (juste pour rire Mr. Green)

Non les brevets et les droits d'auteur sont 2 choses différentes. Les droits d'auteur permettent de protéger une oeuvre tandis qu'un brevet protège une idée ou un système je crois. Et si comme tu le dis les brevets existent en quelque sorte, pourquoi alors quand l'UE allait voter un texte de loi permettant le brevet sur le logiciel, il y a eu plein de gens défendant le libre qui ont se sont protestés.
systemofaxav
La LEN (dont tu parles) ne proposait pas de breveter des logiciels, mais des concepts informatiques, du genre
- une barre de progression. Quel que soit le code source, et l'aspect qu'elle aurait à l'écran, quiconque voudrait en mettre une dans son programme devrait (si la loi était acceptée) payer des droits à la personne qui aurait eu cette idée. (Bon pour la barre de progression ça ne marche pas, les lois n'étant pas rétroactives, c'est juste un exemple).
Et ça ça contrariait forcement beaucoup le logiciel libre car en paralléle ça le tuait!

Alors que sur la protection des logiciels, une même idée (sans aller juqu'au plagiat) mais avec des codes sources totalement différents c'est autorisé (Microsoft à même perdu des procès sur ce thème)



Ce que je veux dire, c'est ue ce soit droit d'auteur ou brevet, ou poudre de perlinpinpin, ça fonctionne à peu près pareil, celui qui le posséde à gagné, que ce soit lui ou pas qui soit à l'origine du "concept" protégé.
Ce qui compte, lors de l'obtention du dit "brevet", c'est de prouver qu'on en est bien l'auteur. Ou (bien souvent) d'être le premier, car pour un logiciel ou un livre, ce n'est pas très facile de prouver la paternité.
Ranfaroth
systemofaxav wrote:
La LEN (dont tu parles)
Personne n'a parlé de la LEN ici.
Mais tu n'es pas à un amalgame près...
Quote:
ne proposait pas de breveter des logiciels, mais des concepts informatiques
C'est la même chose. Un logiciel est une idée, un concept. C'est pour ça qu'il n'est pas brevetable, et qu'il faut que tu arrêtes de parler de brevets, surtout que tu ne sais pas ce que c'est...
Quote:
Ce que je veux dire, c'est ue ce soit droit d'auteur ou brevet, ou poudre de perlinpinpin, ça fonctionne à peu près pareil
Absolument pas : les brevets doivent être déposés, et en plus cela coûte de l'argent.
Quote:
celui qui le posséde à gagné, que ce soit lui ou pas qui soit à l'origine du "concept" protégé.
Non.
Pour le droit d'auteur, celui qui n'est pas à l'origine n'a aucun droits.
Pour le brevet, celui qui n'est pas à l'origine doit racheter le brevet à celui qui en est.

Bref, encore un post bourré d'incohérence et d'incompréhensions... Rolling Eyes
olag
De toute facon, la meilleure preuve pour prouver que droit d'auteur et brevet ne sont pas la même chose, c'est que ce ne sont pas des synonymes
systemofaxav
Ranfaroth wrote:
systemofaxav wrote:
La LEN (dont tu parles)
Personne n'a parlé de la LEN ici.
Mais tu n'es pas à un amalgame près...


Bah si c'est olag qui en parlé! Lla loi qu'il cite en faisait partie (mais bon c'est pas grave hein). Et elle n'a pas été retenue (mais je n'ai jamais dit que c'était le cas) , donc tu as raison, il n'y a pas de brevet sur les concepts (car c'était bien de concepts que je parlais) en Europe.

Pour toute le reste de ton message:

Pour ce qui est des brevets logiciels (ou software) ils existent bien (au moins outre-atlantique), à l'époque j'ai suivi la folle aventure judiciaire de Microsoft, et certains combats avaient bien lieu sur des brevets.

Pffffou, je n'ai jamais dit que les brevets et les droits d'auteurs étaient là même chose (tu peux mettre toutes les citations que tu veux, je ne l'ai pas dit)
Ce que tu n'as pas compris, c'est que je n'explique pas ce qu'est un brevet, ni la différence qu'il y a entre un brevet et les droits d'auteurs.
Je me contente de répondre à geo, qui souhaite protéger son oeuvre (au moins la reconnaissance qui va avec).

Et je lui ai simplement répondu ce que je sais, réponse générale peut-être, mais vraie.
Le rapprochement que j'ai fait entre les droits d'auteurs et les brevets, est simplement sur la protection qu'ils apportent, et que pour l'un COMME POUR L'AUTRE, la régle du premier arrivé premier servi fonctionne (pas dans la loi bien naïve, mais hélas dans la réalité.)
La seule chose qui compte, c'est de prouver la patérnité (je peux très bien déclarer être l'auteur du code de geo, à lui de prouver le contraire) et que ce soit dès la création (premier arrivè premier servi), où dès le premier litige.

Je reconnais que mon exemple du premier arrivé premie servi n'était pas très judicieux, mais je trouve que ça illustre parfaitement les difficultés que rencontrent les auteurs lésés pour prouver leur patérnité (digne du parcours du combattant) Mais ce n'est pas une raison(tu as besoin de points Wink ?)pour citer tous mes posts et les descendre à tort et à travers. Surtout sans apporter des réponses.
systemofaxav
J'ai oublié, pour ce qui est des concepts, bien sûr que les logiciels en sont aussi, mais c'est aussi un ensemble de concepts, je préfère donc parler d'un plus petit concept, qui n'en est qu'un, comme un bouton, (ou n'importe quel élément graphique.)
Ranfaroth
systemofaxav wrote:
Bah si c'est olag qui en parlé! Lla loi qu'il cite en faisait partie (mais bon c'est pas grave hein).
Bin si c'est grave : tu mélanges tout... La LEN est une loi française (qui est d'ailleurs passée...)
Quote:
Pour ce qui est des brevets logiciels (ou software) ils existent bien (au moins outre-atlantique)
Sauf indications contraire, Géo est en Europe, donc il se fout de ce qui se passe outre-atlantique, vu que ce n'est pas applicable ici...
Quote:
Pffffou, je n'ai jamais dit que les brevets et les droits d'auteurs étaient là même chose
Je te demande juste d'arréter d'en parler, vu que tu dis n'importe quoi dessus.
Quote:
Je me contente de répondre à geo, qui souhaite protéger son oeuvre (au moins la reconnaissance qui va avec).
C'est exactement pour ça que ton allusion aux brevets est hors sujet.
Quote:
Et je lui ai simplement répondu ce que je sais, réponse générale peut-être, mais vraie.
Non, réponse fausse comme l'ont montré mes post (mais peut-être n'as tu pas pris la peine de lire les liens...)
Quote:
Mais ce n'est pas une raison(tu as besoin de points Wink ?)pour citer tous mes posts et les descendre à tort et à travers.
Il y a tellement d'énormités dans tes posts, qu'il est nécessaire de détailler les erreurs.
Quote:
Surtout sans apporter des réponses.
Ah ! J'ai donc la preuve que tu ne lis même pas mes messages, puis que la réponse a été donnée dans mon premier post sur ce thread Rolling Eyes
ZORGLUB
on se calme les petits gars, vous allez arréter vos provocations, on est pas là pour se faire engueuler, ou pour voir vos petites scènes de ménages (qui vous rapportent des points en plus)
si vous avez un pb, y a les PM, c'est pas pour les chiens!
sangook
ZORGLUB wrote:
on se calme les petits gars [...] c'est pas pour les CHIENS!



calme toi en premier!
ZORGLUB
sangook wrote:
ZORGLUB wrote:
on se calme les petits gars [...] c'est pas pour les CHIENS!


calme toi en premier!

Primo sangook, je suis le seul modo de la rubrique french, donc je fais ce que je veux (je te l'accord, pas très impartial comme réponse)
Secundo, au moment ou j'ai écris ce post, deux membres se taillaient ouvertement sur le forum, avec des posts minables et hors-topic,
Tertio, je n'aurai jamais mis en majuscule "chiens", sachant que j'adore les chiens, et qu'ils se moquaient éperdumment de mes précedentes remarques.
tu constateras maintenant que les deux membres interpellés se sont calmés, suite un un échange de PM avec myself.

voilou
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